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Marques déposées par l'association loi 1901 CRT PACA
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PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVENCE
CRT PACA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4181790
Date de dépôt :
19/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/05/2025
PROVENCE de CRT PACA

Présentation de la marque PROVENCE

Déposée le 19 mai 2015 par l'association loi 1901 CRT PACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-24 du 12 juin 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 CRT PACA domicilié(e) MAISON DE LA REGION, 61 LA CANEBIERE, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 518 530 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CRT PACA, M. PERIN Bernard domicilié(e) MAISON DE LA REGION, 61 LA CANEBIERE, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France.

La marque PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4181790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE arrivera à expiration en date du 19 mai 2025.

CRT PACA a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE-ALPES-COTE D AZUR TERRE MEDITERRANEE , MES ESCAPARCS , DESTINATION PROVENCE , TRAVEL PROVENCE , CLUBPRO PROVENCE - ALPES-COTE D AZUR TOURISME , 52 coups de cœur en Provence Alpes Côte d'Azur


CRT PACA, Association Loi 1901 - MAISON DE LA REGION, 61 LA CANEBIERE, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France - SIREN 349518530


CRT PACA, M. PERIN Bernard - MAISON DE LA REGION, 61 LA CANEBIERE, CS 10009 - 13231 - MARSEILLE CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Papier ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement).